Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAVIOLO
Numéro de dépôt :
1617573
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
CASTELNAUDARY
Date d'expiration :
09/03/2000
Présentation de la marque RAVIOLO
Déposée le 9 mars 1990 par monsieur CAUQUIL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTELNAUDARY), la marque française « RAVIOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAVIOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVIOLO est expirée depuis le 9 mars 2000.
CAUQUIL Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09